Résolutions

Résolutions du Conseil, Comité du Conseil, Comité des Finances, Comité des directives Scientifiques et de l'ECFA 

SUJET RÉFÉRENCES RÉUNION & DATE
Résolution du Conseil relative à la fin de l'accord de coopération international entre le CERN et la Fédération de Russie CERN/3757 Council 214 -
15.12.2023
Résolution du Conseil relative à la fin de l'accord de coopération international entre le CERN et la République du Bélarus CERN/3758 Council 214 -
15.12.2023
Résolution du Conseil concernant la contribution financière de l'Ukraine au CERN pour 2023 CERN/FC/6657
CERN/3723
Council 211 -
24.3.2023
Réaction du CERN face à l'agression contre l'Ukraine : contribution financière de l'Ukraine au CERN pour 2022 CERN/FC/6590
CERN/3661
Council 208 -
16-17.6.2022
Prise de décision relative au renouvellement de l'accord de coopération international entre le CERN et la Fédération de Russie CERN/3669 Council 208 -
16-17.6.2022

Prise de décision relative au renouvellement de l'accord de coopération international entre le CERN et la République du Bélarus

CERN/3670 Council 208 -
16-17.6.2022

Prise de décision relative au renouvellement de l'accord de coopération international entre le CERN et l'institut Unifié de Recherche Nucléaire (JINR)

CERN/3671 Council 208 -
16-17.6.2022
Réaction du CERN face à l'agression contre l'Ukraine : Mesures supplémentaires relativement à la Fédération de Russie et la République du Bélarus CERN/3637 Council 207 -
24-25.3.2022
Réaction du CERN face à l'agression contre l'Ukraine : Résolution du Conseil concernant les conséquences de l'agression sur les relations entre le CERN et L'institut Unifié de Recherche Nucléaire (JINR) CERN/3638 Council 207 -
24-25.3.2022
Réaction du CERN face à l'agression contre l'Ukraine CERN/3626 Council 206 - 8.3.2022
Résolution du Conseil concernant l'admission de la République Fédérative du Brésil en tant qu'État Membre Associé du CERN CERN/3597/C Council 204 - 24.9.2021
Résolution du Conseil concernant l'admission de la République de Lettonie en tant qu'État Membre Associé du CERN  CERN/3567/C Council 202 - 26.3.2021
Octroi aux États-Unis d'Amérique du Statut d'Observateur à l'égard du projet à Haute Luminosité (HL-LHC)  CERN/3526/C Council 200 - 24.9.2020
Résolution du Conseil relative à la mise à jour 2020 de la stratégie Européenne pour la Physique des Particules  CERN/3493/C Council 199 - 18.6.2020
Résolution du Conseil concernant l'admission de la République d'Estonie en tant qu'État Membre Associé en phase préalable à l'adhésion au CERN  CERN/3482/C Council 197 - 19.3.2020
Résolution du Conseil concernant l'admission de la République de Croatie en tant qu'État Membre Associé du CERN CERN/3403/C Council 191 - 13.12.2018
Résolution du Conseil concernant l'admission de la République de Serbie en tant qu'État Membre du CERN CERN/3402/C Council 191 - 13.12.2018
Résolution du Conseil concernant l'admission au CERN de la République de Lituanie en tant qu'état membre Associé CERN/3315/AR/Rév. Council 185 - 15.6.2017
Résolution du Conseil concernant l'admission de la République de Slovénie au CERN en tant qu'État Membre Associé en phase préalable à l'adhésion  CERN/3288/AR Council 183 - 15.12.2016
Résolution du Conseil concernant le règlement des arriérés de contribution de la Grèce et de ses contributions d’État membre pour 2017, 2018 et 2019 CERN/3258/AR Council 182 - 15.9.2016
Résolution concernant l’admission de la Roumanie en tant qu’État membre CERN/3189/AR Council 176 - 18.6.2015
Résolution du Conseil concernant l’admission au CERN de la République islamique du Pakistan en tant qu’État membre associe CERN/3142/AR Council 172 - 18.9.2014
Résolution du Conseil concernant l’admission de la République de Turquie au CERN en tant qu’État membre associe CERN/3106/AR Council 170 - 20.3.2014
Résolution du Conseil concernant l’admission d’Israël en tant qu’État membre du CERN CERN/3094/AR Council 169 - 12.12.2013
Résolution du Conseil concernant l’admission de l’Ukraine en tant qu’État membre associé du CERN CERN/3082/AR Council 168 - 19.9.2013
Modèle de Résolution du Conseil concernant l’admission de nouveaux États membres CERN/3075/AR Council 167 - 20.6.2013
Résolution du Conseil concernant l’admission au CERN de Chypre en tant qu’État membre associé en phase préalable à l’adhésion CERN/3034/AR Council 164 - 20.9.2012
Résolution du Conseil concernant l’admission la République de Serbie au CERN en tant qu'État membre associé en phase préalable à l'adhésion CERN/2999/AR Council 161- 15.12.2011
Résolution du Conseil concernant l'admission d'Israël au CERN en tant qu'Etat Membre associé en phase préalable à l'adhésion CERN/2985/AR Council 160 - 25.9.2011
Résolution du Conseil concernant la finalisation du train de mesures visant à rétablir la pleine capitalisation de la Caisse de pensions du CERN CERN/FC/5537
CERN/2972
RC 159 - 23.6.2011
Résolution du Conseil sur l’élargissement scientifique et géographique du CERN CERN/2918/Rev. RC 155 - 17.6.2010
Résolution du Conseil concernant l'admission de la Roumanie en tant que candidat à l'adhésion CERN/2829 RC 149 - 11.12.2008
Rapport du Groupe de travail sur la gouvernance du CERN CERN/FC/5228/Rev.
CERN/2777/Rev.
FC 319 - 12.3.2008
RC 146 - 13.3.2008
Rapport du Groupe de travail sur les questions organisationnelles liées à la Stratégie européenne pour la physique des particules CERN/2732/Rev. RC 143 - 20.9.2007
Caisse de pensions du CERN : Rapport du groupe d'étude sur la gouvernance de la caisse de pensions CERN/2733/Rev.
Annexe 3
RC 142 - 21.06.2007
Projet de résolution sur les conclusions de l'examen quinquennal 2005 CERN/FC/5050
CERN/2675
FC 311 - 21.06.2006
C 137 - 22.06.2006
Train de mesures d'assainissement de la caisse de pensions du CERN: Proposition du Conseil d’administration et de la Direction du CERN CERN/FC/4993
CERN/2637
FC 308 - 10.11.2005
Caisse de Pensions : Modifications des statuts de la caisse de pensions  Composition de la famille CERN/FC/4995
CERN/2639/Rev.
FC 308 - 10.11.2005
Nouvelle politique des contrats des membres du personnel titulaires CERN/FC/4994
CERN/2638
FC 308 - 10.11.2005
C 135 - 15-16.12.2005
L'indice de variation des coûts pour 2006 CERN/FC/4930/Rev.2 FC 308 - 10.11.2005
Rapport du Groupe de travail chargé d'examiner les tâches et les méthodes de travail des organes de tutelle et des comités du CERN CERN/2538/Rev.  CC 260 - 18.12.2003
C 126 - 19.12.2003
Règles de vote : Procédure de double majorité supplémentaire au Comité des Finances CERN/2450/Add. CC 252 - 20.06.2002
C 122 - 21.06.2002
Projet de résolution concernant la mise en place d’une catégorie de personnel local CERN/2496  C 124 - 20.03.2003
Résolution du Conseil concernant le statut d'observateur pour l'Inde CERN/2447/Rev.  C 123 - 13.12.2002
Projet de résolution sur la période de construction et de financement du LHC CERN/SPC/818/Corr2/Rev.
CERN/FC/4629/Corr2/Rev.

CERN/FC/4652
CERN/2483
FC 292 – 11.12.2002
C 123 - 13.12.2002
Création d'un comité d'Audit CERN/2471/Rev.2 C 123 - 13.12.2002
La création du statut d'associés au CERN pour les Etats Non-Européens CERN/CC/2428/Rev.2 
Annexe IV
CC 225 – 12.12.2002
C 123 – 13.12.2002
Proposition pour l'établissement de l'environnement informatique du LHC au CERN CERN/2379/Rev. C 119 – 20.09.2001
Résolution des procédures de paiement des contributions des Etats Membres CERN/2385 C 118 –15.06.2001
Projet de résolution concernant la contribution de la Bulgarie CERN/2369 C 117 –15.03.2001
Projet de résolution sur les conclusions de l'examen quinquennal 2000 CERN/FC/4353
CERN/2352
FC 283 - 13.12.2000
CC 245 -14.12.2000
C 116 - 15.12.2000
Installation Neutrinos du CERN vers le Gran Sasso (CNGS) CERN/2300/Rev. C 114 – 17.12.1999
Projet de résolution concernant la contribution de la Grèce CERN/2286 C 113 - 18.06.1999
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhésion de la Bulgarie CERN/2267 C 112 - 11.03.1999
Programme de retraite progressive CERN/FC/3949
CERN/2181
 Annexe 1
FC 264 - 19.03.1997
Résolution du Conseil concernant l'exploitation du LEP en l'an 2000 CERN/2223 C 109 - 19.12.1997
Résolution du Conseil concernant le Budget du personnel pour 1997 CERN/2180 C 106 - 20.12.1996
Résolution concernant la construction du LHC et le financement de l'Organisation CERN/2179 C 106 - 20.12.1996
Garantie des pensions du personnel du CERN en cas de dissolution de l'Organisation et création d'une fondation internationale de droit suisse CERN/2165 C 106 - 20.12.1996
Résolution du Comité des finances concernant la création d'un groupe de travail sur l'examen de la politique et des procédures du CERN en matière d'achats CERN/FC/3913 FC 261 - 25.09.1996
Projet de résolution du Comité des finances concernant la création d'un groupe de travail sur l'examen de la politique et des procédures du CERN en matière d'achats CERN/FC/3913/Draft FC 261 - 25.09.1996
Résolution du Conseil concernant le statut d'observateur de l'ancienne République socialiste et fédérative de Yougoslavie au Conseil du CERN CERN/2143 C 104 - 21.06.1996
Résolution du Conseil relative à la dissolution de TRACE et à la poursuite des procédures TREF CERN/2139
CERN/FC/3890
C 104 - 21.06.1996
Conditions de remunération et d'emploi du personnel du CERN Rapport du Groupe tripartite restreint CERN/2118
CERN/FC/3840
FC 258 - 13.12.1995
C 103 - 15.12.1995
Résolution concernant la contribution du Japon au LHC CERN/2102 C 102 - 23.06.1995
Résolution Approbation du projet de grand collisionneur de hadrons LHC CERN/2075/Final C 100 - 16.12.1994
Résolution du Conseil concernant une procédure de double majorité pour certaines recommendations du Comité des finances au Conseil CERN/2074/Final C 100 - 16.12.1994
Résolution concernant la contribution de l'Allemagne CERN/2073/Final C 100 - 16.12.1994
Projet de résolution du Conseil concernant une procedure de double majorité pour certaines recommandations du comité des finances au Conseil CERN/SPC/696
CERN/CC/2071
SPC184 -12.12.1994
CC 217 - 15.12.1994
Projet de résolution sur la contribution de l'Allemagne CERN/SPC/696 
CERN/CC/2071
SPC184 -12.12.1994
CC 217 - 15.12.1994
Projet de résolution sur le Financement et l'approbation du LHC CERN/SPC/696
CERN/CC/2071

CERN/2039
SPC184 -12.12.1994
CC 217 - 15.12.1994
Résolutions concernant les contributions respectives de la Hongrie, de la Pologne, de la République slovaque et de la République tchèque CERN/2069 C 101 - 16.12.1994
Résolution concernant la contribution de la Grèce CERN/2068 C 101 - 16.12.1994
Résolution sur les Contribution de la Grèce CERN/CC/2060  CC 216 - 29.09.1994
Création du TREF CERN/RTG/8 FC 250 - 22.06.1994
C 100 - 24.06.1994
Résolution concernant la contribution de l'Espagne au CERN CERN/2054 C 100 - 24.06.1994
Résolution concernant le grand collisionneur de hadrons et le programme scientifique à long terme du CERN, adoptée le 15 avril 1994 lors de la 99ème session du Conseil du CERN  CERN/2036 C 100 - 24.06.1994
Le projet de résolution du grand collisionneur de hadrons CERN/2039 Annexe 1 + 2 C 100 - 24.06.1994
LHC Project CERN/2021 procès-verbal p.7 C 98 - 17.12.1993
La rémunération du personnel du CERN - La création de TRACE CERN/FC/3672 CERN/2005 
Annexe I
FC 247 - 14-15.12.1993
C 98 - 17.12.93
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhésion de la République slovaque CERN/1984 C 97 - 25.06.1993
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhésion de la République tchèque CERN/1982 C 97 - 25.06.1993
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhésion de la République de Hongrie CERN/1928 C 95 - 26.06.1992
L'arbitrage EUROLEP et ses conséquences pour les programmes du Laboratoire CERN/FC/3522
CERN/CC/1918

CERN/FC/3522/Rev.
CERN/CC/1918/Rev.
FC 240 - 18.03.1992
CC 205 - 19.93.1992
Résolution du Conseil sur le LHC CERN/1904 C 93 - 20.12.1991
Procedure de double majorité CERN/1902 C 93 - 20.12.1991
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhésion de la République fédérative tchèque et slovaque CERN/1900 C 93 - 20.12.1991
Projet de résolution du Conseil relative à la contribution financière du Portugal au CERN  CERN/1847 
procès-verbal Annexe V
C 91 - 14.12.1990
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhésion de la Pologne CERN/1839 C 91 - 14.12.1990
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhésion de la Finlande CERN/1802
CERN/1802/Corr.
C 89 - 27.04.1990
Résolution concernant l'élargissement du programme des attachés du CERN en faveur de jeunes scientifiques et ingénieurs de pays de l'Europe de l'Est CERN/1784/Final C 88 - 14.12.1989
Programme d'activités concernant le collisionneur SPSppbar et projet de résolution CERN/1777/Rev. C 88 - 14.12.1989
Détachements et attachements CERN/1773 C 88 - 14.12.1989
Paiement des Contributions CERN/1763/Final C 88 - 14.12.1989
Programme Hadron et SppS CERN/FC/3295 FC 230 - 15.11.1989
Statut et Position de la Caisse de Pensions du CERN CERN/CC/1720/Rev. CC 193 - 22.06.1989
Comité consultatif sur les conditions de l'emploi CERN/1716/Rev. C 86 - 14-15.12.1988
Méthodes de calcul des contributions financières des Etats membres CERN/1699 (Annex IV)
CERN/FC/3167
C 85 - 23-24.6.1988
Moratoire sur les contrats à durée indéterminée CERN/1659/Rev.2/Corr. C 83 - 19.06.1987
Résolution sur le programme d'activités LAA CERN/1642
CERN/1641,
CERN/1645 procès-verbal p.14
C 82 - 17.12.1986
Résolution du programme LAA CERN/1626 C 81 - 27.06.1986
Garantie de la Pension CERN/FC/2946
CERN/C/WG/P/
16.2/Rev.2
FC 110 - 24.04.1986
Résolution et note explicative pour une évaluation du CERN CERN/1609/Rev.2 C 80 - 20.02.1986
Projet de résolution de Conseil relatif à la contribution spéciale du Portugal CERN/1582/Rev. C 78 - 27.06.1985
Projet de résolution de Conseil relatif à l'adhesion du Portugal CERN/1579 C 78 - 27.06.1985
Comité consultatif sur les conditions de l'emploi CERN/1512-CERN/CC/1502/Rev.2 C 75 - 14-15.12.1983
Projet de lettre de notification aux autorités espagnoles de la résolution du Conseil relative à l'adhésion de l'Espagne CERN/1458 C 72 - 24.06.1982
Projet de résolution du Conseil relative à la contribution spéciale de l'Espagne CERN/1457
(CERN/CC/1456)
C 72 - 24.06.1982
Projet de résolution du Conseil relative à l'adhesion de l'Espagne CERN/1455/Rev.
(CERN/CC/1451
/Rev.3)
C 72 - 24.06.1982
Rapport du Président du Groupe de Travail sur les pensions du CERN Commentaires du Comité des Finances CERN/FC/2457 C 69 - 25-26.06.1981
Projet LEP, Phase 1 - Révision de la procédure Bannier en vue du Projet LEP, Phase 1 CERN/1411 C 69 - 25.06.1981
Résolution du Conseil concernant le projet LEP et le programme de base CERN/1374/Rev. C 66 - 26.06.1980
Projet de la délégation allemande : rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice 1979 sous recommandation du Comité des Finances CERN/FC/2381 FC 174 - 25.06.1980
Projet établi par la délégation allemande : rapport des commissaires aux comptes pour l'exercice 1978 sous recommandation du comité des finances  CERN/FC/2285 Annexe I FC 168 - 20.06.1979
Projet de la délégation allemande : rapport du commissaire aux comptes pour l’exercice 1977 sous recommandation de la commission des finances CERN/FC/2184 Annexe I FC 162 - 21.06.1978
Recommandation du Comité du Conseil au Conseil concernant les conditions afférentes aux contrats des Directeurs généraux CERN/1265 C 59 - 23-24.06.1977
Resolution du comité des directives scientifiques adressée au conseil CERN/SPC/369 SPC 84 - 19.03.1975
Nomination des Directeurs généraux de l'Organisation CERN/1165/Rev. C 54 - 21.03.1975
Unification des deux laboratoires de l'Organisation CERN/1163 C 54 - 21.03.1975
Coordination des programmes de l'Organisation CERN/1004 C 45 - 22.12.1970 - 19.02.1971
Proposition d'amendements à la convention du CERN CERN/731/Rev./Corr. C 36 - 14.12.1967
Résolution adoptée par le Comité consultatif allemand pour l'énergie atomique CERN/764 C 36 - 13.12.1967
Modèle de résolution du Conseil concernant la création du SPP CERN/SPC/241 SPC 43 - 30.05.1967
Modèle de résolution du Conseil relative à l'institution du Comité des Directive scientifiques CERN/CC/704 CC 60 - 17.05.1967
Résolution du Comité européen sur les futurs accélérateurs (ECFA)  CERN/650 C 32 - 15.06.1966
Intersecting Storage Rings CERN/614/Draft/Rev. C 31 - 15.12.1965
Projet de résolution relative au projet d'anneaux de stockage CERN/600/Draft C 30 - 16.06.1965
Programme supplémentaire des anneaux de stockage CERN/585/Draft
Programme supplémentaire des anneaux de stockage CERN/512 C 25 - 11.10.1963
Barème des contributions au CERN - Proposition de la Délégation espagnole CERN/499 p.5
CERN/FC/615 p.5
C 24 - 20.06.1963
FC 51 - 14.05.1963
Résolution du Conseil concernant le statut d'observateur pour la Pologne CERN/494 C 24 - 20.06.1963
Le gouvernement français sur l’utilisation du don de terres CERN/475/Rev. C 23 - 19.12.1962
Position de la Yougoslavie  CERN/451 C 21 - 13.06.1962
Situation de la Yougoslavie CERN/432 C 20 - 19.12.1961
Contribution de la Grèce CERN/425 C 20 - 19.12.1961
Procédure budgétaire CERN/FC/514 Annexe II FC 41 - 14.11.1961
Projet de résolution avec la Turquie en tant que statut d'observateur CERN/401/Rev. C 19 - 02.06.1961
Procédure budgétaire CERN/418 C 20 - 19.12.1961
Procédure budgétaire  CERN/CC/408 CC 30 - 26.10.1961
Résolution budgétaire proposée par la délégation britiannique CERN/FC/464 FC 36 - 07.12.1960
Contribution budgétaire proposée par la délégation britannique CERN/388 C 18 - 08.12.1960
Nomination du Directeur-Général (Adams) CERN/364 C 16 - 14.06.1960
Situation de la Yougoslavie CERN/356 C 16 - 14.06.1960
Contribution de l'Autriche CERN/332 C 14 - 02.12.1959
Projet de proposition concernant la coopération internationale CERN/327/Add. C 14 - 02.12.1959
Projet de rapport et de résolution sur les dépenses futures du CERN et le plafond pour 1959/1960 CERN/313/Rev. C 13 - 26.05.1959
Rapport du Président du SPC CERN/CC/335
procès-verbal p.3-6
CC 20 - 13.11.1959
Rapport du Groupe d'études du CERN sur les problèmes de fusion CERN/304/Add.1/Rev.1 C 20 - 26.05.1959
Rapport du Président du SPC
Rapport du Président du FC
CERN/CC/318/Draft
CERN/308CERN/309
CERN/305 - CERN/310
CERN/313/Rev. - CERN/314
CC 19 - 25.05.1959
Résolution concernant le projet de budget de 1959 CERN/297 C 12 - 03.12.1958
Projet Budget 1959 CERN/FC/320/Rev. FC 23 - 05.11.1958
Groupe d'études du CERN et de l'Euratom sur les recherches concernant les problèmes de fusion - Résolution adoptée par le Conseil le 27 juin 1958 CERN/278/Rev.2 C 10 - 27.06.1958
Recherches du CERN en matière de fusion - Proposition relative à la création à titre officieux d'un groupe d'études - Projet de résolution du Conseil, présenté par la délégation danoise CERN/269/Add.4 C 10 - 27.06.1958
Résolution sur les travaux CERN/260 procès-verbal p.10 C 10 - 20.06.1958
Projet de résolution sur les techniques d’accélération futures CERN/256 CC 14 - 18.12.1957
Budget pour 1958 et prévisions budgétaires pour 1959 CERN/261 procès-verbal p.2 CC 14 - 18.12.1957
Résolution concernant le budget de 1958 et les prévisions pour 1959 CERN/245 C 8 - 15.11.1957
Projet de résolution du Comité des Finances relative au budget 1958 et aux estimations pour 1959  CERN/FC/251 FC 17 - 13.11.1957
Politique des brevets CERN/201/Rev.  C 6 - 14.12.1956
Adjudication du contrat de fourniture des blocs de l'électro-aimant du synchrotron à protons CERN/FC/155 FC 10 - 4.10.1956
Designation des signataires  CERN/150 C 4 - 19-20.12.1955
Procédure relative aux demandes d'adhésion  CERN/129/Rev.3 C 2 24-25.02.1955
Perspectives de carrière pour le personnel du CERN CERN/116/Rev. C 2 - 24-25.02.1955
Projet de résolution concernant le Fonds de Roulement CERN/FC/19 FC 2 - 12.1954
Résolution concernant la nomination des commissaires aux comptes  CERN/109 C 1 - 07.10.1954
Résolution soumise au Conseil par le Comité Interimaire des Finances CERN/104 C 1 - 07.10.1954
Transfert des avoirs et obligations de l'Organisation Interimaire  CERN/99 C 1 - 07.10.1954
Financement de l'Organisation intérimaire des besoins futurs  CERN/76/Rev. C 8 - 14.01.1954