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DEUX CENT QUATRIÈME SESSION DU CONSEIL

23-24 septembre 2021

CONSEIL RESTREINT

 

RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

La Directrice générale a rendu compte verbalement des points suivants :

  • CERN et COVID-19
  • Visites de personnalités et événements récents
  • Point sur le projet de Portail de la science

OBJECTIFS PRINCIPAUX DU CERN POUR LA PÉRIODE 2021-2025

Le Conseil a remercié la Directrice générale pour sa présentation relative aux principaux objectifs de l'Organisation pour la période 2021-2025, énoncés dans le document public CERN/SPC/1153/Rév.-CERN/3556/Rév., lequel tient compte des commentaires formulés par le Conseil concernant la version préliminaire du document présentée en mars 2021.

         RAPPORT SUR LES EXPÉRIENCES HORS LHC

Le Conseil a entendu un exposé de M. Mnich, directeur de la recherche et de l’informatique, sur les expériences hors LHC, portant sur les améliorations apportées aux installations ISOLDE, AD-ELENA et n_TOF pendant le deuxième long arrêt (LS2), les résultats récents des expériences NA62 et NA64, la situation concernant les cryostats de LBNF/DUNE et d'autres activités auprès de la plateforme neutrino, les avancées concernant l’initiative « Technologie quantique du CERN », et la participation d’États membres et d’États membres associés au groupement pour la publication en libre accès SCOAP3.

         QUESTIONS RELATIVES AU HL-LHC

Le Conseil a entendu un exposé de M. Lamont, directeur des accélérateurs et de la technologie, sur les activités menées de façon intense sur tous les lots de travaux pour le projet LHC à haute luminosité (HL-LHC), s'agissant notamment des aimants de la région d'interaction, des cavités-crabe, ainsi que de la collimation et de la cryogénie, et pris note que le prochain examen des coûts et du calendrier par le Comité consultatif sur les machines du CERN (CMAC) se déroulera du 8 au 10 novembre.

Le Conseil a entendu un deuxième exposé de M. Mnich sur les améliorations de phase II des détecteurs ATLAS et CMS, notant que les discussions se poursuivent avec les deux collaborations afin d'établir un calendrier consolidé révisé pour le lancement et le déroulement du troisième long arrêt (LS3), lequel sera finalisé lors de réunions avec les équipes responsables des machines, les expériences et la Direction du CERN après l'examen des coûts et du calendrier du HL-LHC.

QUESTIONS RELATIVES AU LHC

Enfin, le Conseil a entendu des points de MM. Lamont et Mnich sur respectivement la situation du complexe d'accélérateurs et plusieurs résultats de physique des expériences LHC.

RAPPORT DE SITUATION SUR L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ DU FCC

Le Conseil a entendu un exposé de M. Benedikt, responsable de l'étude de faisabilité du FCC, axé en particulier sur le principal objectif à moyen terme de l'étude, à savoir confirmer d'ici à la mi-2022 le scénario de mise en œuvre privilégié, les ressources financières et humaines allouées à l'étude, ainsi que la mise en œuvre progressive de la structure organisationnelle approuvée par le Conseil à sa session de juin.

         COLLABORATION ENTRE LE CERN ET LES LABORATOIRES NATIONAUX ET AUTRES LABORATOIRES (PREMIÈRE PARTIE : TECHNOLOGIES POUR LES ACCÉLÉRATEURS)

Le Conseil a entendu un exposé de M. Lamont sur la R&D et les projets avec des instituts dans les États membres et ailleurs qui tirent parti des technologies du CERN pour les accélérateurs, ainsi que sur les contributions du CERN à d'autres activités et installations de recherche ayant un impact sur la société.

         DEUXIÈME RAPPORT DU CERN SUR L’ENVIRONNEMENT

Le Conseil a entendu un exposé et félicité la Direction pour la grande qualité du deuxième rapport du CERN sur l'environnement pour les années 2019 et 2020, contenu dans le document CERN/SPC/1164/AR-CERN-FC/6513/AR-CERN/3593/AR.

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       CONSEIL HUIS CLOS

PROCESSUS D’ÉLARGISSEMENT

  1. Demande d’accession au statut d’État membre associé du CERN de la part du gouvernement de la République fédérative du Brésil
  1. Rapport du Groupe d’étude chargé de la mission d’enquête
  2. Résolution du Conseil concernant l’admission de la République fédérative du Brésil en tant qu’État membre associé du CERN

Le Conseil a pris note avec satisfaction de la conclusion du Groupe d'étude chargé de la mission d'enquête selon laquelle le Brésil continue de remplir les critères pour l'octroi du statut d'État membre associé, et a décidé, par consensus, d'adopter une Résolution admettant la République fédérative du Brésil en tant qu’État membre associé de l’Organisation, sous réserve de la signature et de l’entrée en vigueur de l’Accord annexé à la Résolution, de l’adhésion sans réserve du Brésil au Protocole sur les privilèges et immunités de l’Organisation européenne pour la Recherche nucléaire et de l’entrée en vigueur dudit protocole à l’égard du Brésil.

  1. Nominations aux groupes d’étude chargé des missions d’enquête

Le Conseil a décidé d'adopter, par consensus, les compositions proposées pour les groupes d'étude chargés d'examiner après cinq ans le statut d'État membre associé de l'Inde, du Pakistan et de l'Ukraine.

GROUPE DE TRAVAIL SUR LA GOUVERNANCE DU CERN

  1. Rapport du Groupe de travail du Conseil sur la gouvernance du CERN : première partie

Le Conseil a approuvé les réflexions et recommandations concernant la « prise de décision et le vote au sein du Conseil », étant entendu que les éléments relatifs au point « Définir l’importance et l'impact stratégique de projets supposant une approbation séparée, ainsi que la procédure d'approbation appropriée » pourront être revus en temps utile, si nécessaire, une fois achevée la section sur la gouvernance des futurs projets mondiaux.

  1. Résolution type du Conseil concernant l’admission de nouveaux États membres

Texte révisé des conditions types des accords octroyant le statut d’État membre associé en phase préalable à l’adhésion au CERN

Le Conseil a approuvé le texte révisé de la Résolution type concernant l'admission de nouveaux États membres, ainsi que le texte révisé des Conditions types des accords octroyant le statut d'État membre associé en phase préalable à l'adhésion au CERN.

MANDAT D’UN GROUPE DE TRAVAIL DU CONSEIL CHARGÉ DE REVOIR LA PROCÉDURE POUR LA SÉLECTION ET LA NOMINATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DU CERN

Le Conseil a décidé de mettre en place un groupe de travail qui sera chargé de revoir la procédure pour la sélection et la nomination du directeur général, et à approuver le mandat, la composition et le calendrier de travail de ce groupe.

ÉLECTIONS ET NOMINATIONS

  1. Nomination d’un vice-président du Comité d'audit

Le Conseil a nommé M. Gijs de Vries vice-président du Comité, avec effet immédiat, jusqu'au 31 décembre 2022.

  1. Prochaine présidence du Conseil

Le Conseil a élu M. Eliezer Rabinovici (Israël) président du Conseil pour un premier mandat d’un an à compter du 1er janvier 2022.

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