Le mandat du Comité des directives scientifiques approuvé par le Conseil à sa 213e session (document CERN/3739/Rév.), est entré en vigueur au 1er novembre 2023. Il annule et remplace le précédent mandat, adopté en septembre 2008 (CERN/SPC/313/Rév.6).
Le document est également disponible sous ce lien.