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CENT QUATRE-VINGT-DEUXIÈME SESSION DU CONSEIL

15-16 septembre 2016


 

SESSION RESTREINTE

 

RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE 

La Directrice générale a rendu compte verbalement des points suivants :

  • atelier sur la physique au-delà des collisionneurs ;
  • point sur les actions visant à renforcer les relations avec les États membres ;
  • préparation d’un programme pour les anciens membres du personnel du CERN ;
  • visites protocolaires en 2016 ;
  • décès d’E. Gabathuler, ancien directeur de la recherche du CERN ;
  • informations sur l’anneau de stockage d’essai (TSR) auprès d’HIE-ISOLDE.

COMITÉ DES DIRECTIVES SCIENTIFIQUES 

Le Conseil a pris note du rapport du groupe de travail du Comité des directives scientifiques, figurant dans le document CERN/SPC/1071-CERN/3262, qui a été préparé en réponse à la question du Conseil relative aux activités de R&D pour une future machine aux frontières des hautes énergies, et a remercié le Comité des directives scientifiques pour son analyse détaillée et complète de la situation.
        

ACCORD ENTRE LE CERN ET SES DEUX ÉTATS HÔTES, LA FRANCE ET LA SUISSE, RELATIF À L’ASSISTANCE MUTUELLE ENTRE LEURS SERVICES DANS LE CADRE D’OPÉRATIONS DE SECOURS, EN PARTICULIER SUR LE DOMAINE DU CERN 

Le Conseil a approuvé un accord, figurant dans le document CERN/3269/AR, entre le CERN et ses deux États hôtes, relatif à l’assistance mutuelle entre leurs services dans le cadre d’opérations de secours, en particulier sur le domaine du CERN.
        

QUESTIONS RELATIVES AU LHC 

Le Conseil a entendu des rapports verbaux de M. Bordry, directeur des accélérateurs et de la technologie, et de M. Elsen, directeur de la recherche et de l’informatique, et a félicité le CERN et les collaborations pour la magnifique performance de la chaîne d’accélérateurs et des expériences, et pour les importants résultats de physique obtenus dans tous les domaines du programme de recherche du CERN.
        

PROPOSITION D’ACCORD RELATIF À UNE FACILITÉ DE CRÉDIT AUPRÈS DE LA BANQUE EUROPÉENNE D’INVESTISSEMENT POUR LE PROJET LHC À HAUTE LUMINOSITÉ 

Le Conseil a approuvé les modalités et conditions d’un accord relatif à une facilité de crédit auprès de la Banque européenne d’investissement (BEI), visant à couvrir le déficit de trésorerie prévu durant les années où seront réalisés les principaux travaux de construction du LHC à haute luminosité (HL-LHC), et a autorisé la Direction à être partie audit accord. 
        

CAISSE DE PENSIONS 

Rapport du Président du Conseil d’administration 

Le Conseil a entendu un rapport verbal de M. Roth, président du Conseil d’administration de la Caisse de pensions, concernant le retour sur investissement de la Caisse pour l’année en cours au 31 août 2016, à savoir 0,53 %, la réunion récente du Comité actuariel et technique, et la nomination d’un nouveau représentant de l’ESO au sein du Conseil d’administration de la Caisse de pensions. 

Modifications techniques concernant les Statuts de la Caisse de pensions 

Le Conseil a approuvé les modifications techniques concernant les Statuts de la Caisse de pensions exposées dans l’annexe du document CERN/3270/AR, rendues nécessaires par la mise en œuvre de la nouvelle structure des carrières du CERN. 

Analyse actuarielle des coûts de différentes options concernant l’avenir de la Caisse 

Le Conseil a entendu un exposé de M. Hurd, de Xerox, sur l’analyse actuarielle des coûts de différentes options concernant l’avenir de la Caisse de pensions, et a invité le Président à présenter, lors de la réunion de décembre 2016, une esquisse des étapes suivantes ainsi que le calendrier correspondant.

HUIS CLOS

 

PROCESSUS D’ÉLARGISSEMENT

Inde

Le Conseil a décidé par consensus d’adopter la résolution figurant dans le document CERN/3274/AR relatif à l’admission de l’Inde en tant qu’État membre associé du CERN, conformément aux dispositions du document CERN/2918/Rév., sous réserve de la signature et de l’entrée en vigueur de l’accord annexé à la résolution.

Lituanie

Le Conseil a décidé par consensus d’autoriser la Directrice générale à transmettre à la Lituanie l’Accord type en vue de l’octroi du statut d’État membre associé (CERN/3057/AR), étant entendu que l’admission de la Lituanie en tant qu’État membre associé serait subordonnée à la confirmation de la création d’une chaire de physique nucléaire et expérimentale des particules à l’Université de Vilnius.
 

Faits nouveaux intervenus récemment

Le Conseil a entendu un rapport de la Directrice générale sur l’avancement des candidatures et des manifestations d’intérêt du Brésil, de la Croatie, de la Fédération de Russie, de l’Irlande, de la Slovénie et de l’Ukraine.
        

COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA GOUVERNANCE DE LA CAISSE DE PENSIONS DU CERN

Le Conseil a décidé de nommer au sein du groupe de travail sur la gouvernance de la Caisse de pensions :

  • M. P. Pardo, conseiller auprès de la délégation de la Suisse, en tant que président du groupe de travail,
  • M. S. Weisz, en tant que représentant de l’association des pensionnés du CERN et de l’ESO (GAC),
  • Mme J. Segars, de la Pension & Lifetime Savings Association, en tant que membre externe possédant des connaissances spécialisées en matière de gouvernance de caisses de pension,
  • M. E. Mersel, sur proposition du SACA.

Le Conseil a également pris note des nominations de :

  • Mme L. Comendador Frutos, nommée par le Conseil de l’ESO,
  • M. F. Duval, nommé conjointement par les associations du personnel du CERN et de l’ESO,

et a convenu que la composition du groupe de travail était ainsi complète.

SESSION RESTREINTE - QUESTIONS RELATIVES À LA STRATÉGIE EUROPÉENNE 
        

RAPPORT DU PRÉSIDENT 

Le Président a rendu compte verbalement des points suivants :

  • réunion du FALC à Chicago, le 8 août 2016 ;
  • informations préliminaires sur le calendrier éventuel de la prochaine mise à jour de la stratégie.

    SCOAP3 : passé et avenir

    Le Conseil a pris note d’un exposé de M. Mele, du Service d’information scientifique du CERN, et a remercié toutes les personnes ayant participé à la collaboration SCOAP3 pour leurs efforts soutenus afin de rapprocher la science du monde extérieur.

    QUESTIONS RELATIVES À L’ECFA ET À L’ICFA

    Le Conseil a entendu des rapports de Mme Abramowicz, présidente de l’ECFA, sur les récentes réunions du Comité européen sur les futurs accélérateurs (ECFA) (CERN/SPC/1072-CERN/3263) et du Comité international pour les futurs accélérateurs (ICFA).
            

    RAPPORT DU RÉSEAU DE COMMUNICATION DE LA PHYSIQUE DES PARTICULES EN EUROPE

    Le Conseil a entendu un exposé de Mme Cossi, représentante de l’Italie auprès du Réseau de communication de la physique des particules en Europe (EPCCN), sur les récents travaux du réseau, présentés dans le document CERN/SPC/1073-CERN/3264.
            

    POINT SUR LA STRATÉGIE DE COMMUNICATION DU CERN 

    Le Conseil a entendu un exposé de Mme Warakaulle, directrice des relations internationales, sur la stratégie de communication et les mesures de mise en œuvre correspondantes, en cours d’élaboration par la Direction du CERN.
            

    RAPPORT DU GROUPE INTERNATIONAL DE COMMUNICATION GRAND PUBLIC SUR LA PHYSIQUE DES PARTICULES (IPPOG)

    Le Conseil a entendu un rapport de M. Beck, co-président de l’IPPOG.
            

    RÉSEAU DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIEs (HEPTECH) – RAPPORT DE SITUATION 

    Le Conseil a entendu un exposé de M. Tracey, coordinateur d’HEPTech, sur les récents travaux du Réseau de transfert de technologies, présentés dans le document CERN/SPC/1073-CERN/3264.
            

    RAPPORT SUR LE CONCOURS « LIGNE DE FAISCEAU POUR LES ÉCOLES » (BL4S)

    Enfin, le Conseil a entendu un exposé sur le concours « Ligne de faisceau pour les écoles » donné par M. Joos, chef du projet, et s’est ensuite rendu dans le hall Est pour rencontrer les lauréats de l’édition 2016 du concours, venus d’écoles de Pologne et du Royaume-Uni.

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