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CENT QUATRE-VINGT-SEPTIÈME SESSION DU CONSEIL

14-15 décembre 2017

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SESSION RESTREINTE - 14 DECEMBRE 2017

 

RAPPORT DE LA PRÉSIDENCE

Le Président a rendu compte verbalement des points suivants :

  • Réunion du Forum tripartite sur les conditions d’emploi (TREF) du 12 octobre

  • Exposition La Finlande au CERN

  • Réunions de l'ICFA et du FALC à Ottawa en novembre

  • Déclaration de l'ICFA concernant le Collisionneur linéaire international

  • Autres réunions
     

RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

La Directrice générale a rendu compte verbalement des points suivants :

  • Le CERN, invité d’honneur aux Automnales de Genève

  • SEEIIST (South-East European International Institute for Sustainable Technologies)

  • Visites protocolaires en 2017

  • Nouveau chef de l’unité Santé et sécurité au travail et protection de l’environnement (HSE)

 

VUE D’ENSEMBLE DES PROTOCOLES CONCLUS DEPUIS NOVEMBRE 2016

Le Conseil a pris note des protocoles conclus depuis novembre 2016, dont la liste figure dans le document CERN/3332.

 

ACCORD DE COOPÉRATION ENTRE L’ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE (CERN) ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DU KAZAKHSTAN

Le Conseil a décidé à l'unanimité d’approuver la conclusion de l’Accord de coopération international avec la République du Kazakhstan figurant dans l’annexe du document CERN/3341/AR.

 

INDICE DE VARIATION DES COÛTS POUR 2018

Le Conseil a pris note du document CERN/FC/6170-CERN/3333 et approuvé à l'unanimité : 

  • un indice des traitements de base et des mensualités de 0,39 % et un indice des allocations de subsistance et des prestations familiales de 0 %, ce qui donne un indice global de variation des coûts du budget du personnel de 0,35 %, indice de congés dans les foyers de 1,03 % inclus ;

  • un indice de variation des coûts du budget du matériel de 0,19 % ;

  • un indice global de variation des coûts de 0,27 %.

Le Conseil a également pris note du fait que, conformément au principe du « corridor » défini dans le document CERN/FC/5644-CERN/3023, les contributions des États membres pour 2018 seraient indexées du montant de l'indice global de variation des coûts, soit 0,27 %.

 

BUDGET FINAL DE L’ORGANISATION POUR LE SOIXANTE-QUATRIÈME EXERCICE FINANCIER (2018)

Le Conseil a pris note du budget final pour 2018 aux prix de 2018 présenté dans le document CERN/FC/6171-CERN/3334.

 

CAISSE DE PENSIONS

Le Conseil a entendu un rapport verbal de M. Roth, président du Conseil d’administration de la Caisse de pensions, concernant les réunions les plus récentes du Conseil d'administration et du Comité de placement, et a pris note du rendement de la Caisse pour l'année en cours, à savoir 4,89 % au 31.10.2017.

 

 

RAPPORTS D'ANALYSE DE LA VALEUR ACQUISE (EVM) CONCERNANT LE PROJET D’AMÉLIORATION DES INJECTEURS DU LHC (LIU) ET LE PROJET LHC À HAUTE LUMINOSITÉ (HL-LHC)

Le Conseil a pris note des informations présentées dans le document CERN/FC/6175/AR-CERN/3336/AR et du rapport verbal de M. Bordry sur la machine LHC et les injecteurs, en particulier du fait qu'une luminosité de crête de
2,2x1034 cm-2 s-1 a été atteinte, et qu'une luminosité intégrée de 50 fb-1 a été fournie en 2017.

Le Conseil a félicité la Direction et toutes les équipes qui ont permis un fonctionnement record de tout le complexe d'accélérateurs en 2017, en particulier pour l’ingéniosité avec laquelle les difficultés rencontrées ont été surmontées.

 

PROJET DE PORTAIL DE LA SCIENCE

Le Conseil a pris note de l'exposé de la Directrice générale soulignant les efforts déployés actuellement par la Direction pour obtenir des dons pour la mise sur pied du « Portail de la science », nouveau centre de visite et d'éducation situé à proximité du Globe de la science et de l'innovation, qui permettra d'étendre et d'approfondir les activités de communication grand public du CERN, et a exprimé son soutien enthousiaste à ce projet.

 

RAPPORT SUR LE PROGRAMME DE STAGES POUR LES ÉLÈVES DU SECONDAIRE (HSSIP)

Le Conseil a pris note du rapport verbal de Mme C. Warakaulle sur le programme de stages pour les élèves du secondaire.

 

 

HUIS-CLOS - 14 DECEMBRE 2017

 

PROCESSUS D’ÉLARGISSEMENT

À la demande de la Fédération de Russie, le Conseil a clos la demande d’accession au statut d’État membre associé du CERN présentée par cet État. Parallèlement, la Fédération de Russie a réitéré l’expression de son soutien vigoureux au CERN, en particulier à la machine LHC, aux expériences LHC et à leurs améliorations.

Le Conseil a décidé à l’unanimité de mettre à jour la composition du groupe chargé de la mission d'enquête concernant la Croatie, mis sur pied en juin 2014.

Le Conseil a également entendu un rapport de la Directrice générale sur l'état des discussions avec le Brésil, le Canada, l'Estonie, l'Irlande, la Lettonie, la Lituanie, la République de Corée et la Serbie.

 

MISE À JOUR DE LA STRATÉGIE EUROPÉENNE POUR LA PHYSIQUE DES PARTICULES

Le Conseil a décidé à l'unanimité d'approuver une correction apportée au document CERN/3325/AR/Corr. relatif à la nomination du secrétaire de la stratégie et à la mise sur pied du Secrétariat de la stratégie, qui avait été approuvé à la session de septembre.

Le Conseil a également pris note qu'un appel écrit à propositions de lieux d'accueil du symposium public prévu en mai 2019 et de la réunion de rédaction de la stratégie du Groupe sur la stratégie européenne en janvier 2020 serait lancé dans les jours à venir, et que les propositions devraient être envoyées au Secrétariat du Conseil d'ici au 15 mai 2018 au plus tard.

 

 

ÉLECTIONS ET NOMINATIONS

Le Conseil a :

  • nommé M. R. Cousins et Mme M-H. Schune en qualité de nouveaux membres du Comité des directives scientifiques pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 2018 ;

  • reconduit M. G. Martinelli et Mme H. Schellman en qualité de membres du Comité des directives scientifiques pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 2018 ;

  • reconduit M. K. Ellis en qualité de président du Comité des directives scientifiques pour une deuxième période d'un an à compter du 1er janvier 2018 ;

  • réélu M. S. de Jong président du Conseil pour une troisième période d’un an à compter du 1er janvier 2018 ;

  • réélu M. E. Rabinovici vice-président du Conseil pour une troisième période d’un an à compter du 1er janvier 2018 ;

  • réélu M. O. Malmberg en qualité de président du Comité des finances pour une deuxième période d'un an à compter du 1er janvier 2018 ;

  • réélu M. U. Dosselli en qualité de vice-président du Comité des finances pour une deuxième période d'un an à compter du 1er janvier 2018 ;

  • nommé Mme K. Jon-And en qualité de membre du Comité d’audit pour une période de trois ans à compter du 1er avril 2018 ;

  • reconduit M. J. Breckenridge et M. A. Cunningham en qualité de membres professionnels du Conseil d’administration de la Caisse de pensions pour un deuxième mandat de trois ans à compter du 1er janvier 2018.

 

 

SESSION PUBLIQUE - 15 DECEMBRE 2017

 

RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES DIRECTIVES SCIENTIFIQUES POUR L’ANNéE 2017

Le Conseil a pris note du rapport de M. Ellis, président du Comité des directives scientifiques, sur les questions examinées par le Comité des directives scientifiques en 2017.

 

IMPACT DU CERN SUR LA CARRIÈRE DE JEUNES SCIENTIFIQUES DANS DES DOMAINES AUTRES QUE LA PHYSIQUE DES HAUTES ÉNERGIES

Le Conseil a entendu un exposé de M. Niedziela, membre du Groupe d'étude sur la carrière des étudiants, sur les résultats du deuxième questionnaire en ligne concernant la carrière des étudiants qui ont effectué leur doctorat au CERN.

 

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