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CENT QUATRE-VINGT-ONZIÈME SESSION DU CONSEIL

13-14 décembre 2018


SESSION RESTREINTE - 13 DECEMBRE 2018 

 

RAPPORT DU PRÉSIDENT

Le Président a rendu compte verbalement des points suivants :

Groupe de travail du Conseil chargé de réexaminer certains aspects de la politique d’élargissement géographique du CERN

Réunion du Conseil neutrino international

Autres réunions auxquelles le Président a participé

 

RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

La Directrice générale a rendu compte verbalement des points suivants :

Réflexions sur la mise à jour de la stratégie européenne pour la physique des particules

Faits nouveaux concernant le projet de Collisionneur linéaire international (ILC) au Japon

Test du détecteur à phase unique prototype DUNE auprès de la plateforme neutrino

Point sur le projet de Portail de la science

Visites protocolaires en 2018

Broken Symmetries : une co-production Arts @ CERN

Participation au Groupe consultatif externe pour la science et la technologie du FMI

 

VUE D’ENSEMBLE DES PROTOCOLES CONCLUS DEPUIS NOVEMBRE 2017

Le Conseil a pris note des protocoles conclus depuis novembre 2017, dont la liste figure dans le document CERN/3392.

RAPPORT DE SITUATION SUR LA PARTICIPATION D'ETATS NON-MENBRES AUX PROGRAMMES DU CERN EN 2017-2018

Le Conseil a pris note d'un rapport de situation de la Directrice des relations internationales, Mme Warakaulle, sur la participation d'États non-membres aux programmes du CERN en 2017 et 2018.

 

INDICE DE VARIATION DES COÛTS POUR 2019

Le Conseil a pris note du document CERN/FC/6274-CERN/3394 et décidé à l'unanimité d’approuver : 

un indice des traitements de base et des mensualités de 1,05 % et un indice des allocations de subsistance et des prestations familiales de 0,68 %, ce qui donne un indice global de variation des coûts du budget du personnel de 1,02 %, indice de congés dans les foyers de 2,35 % inclus ;

un indice de variation des coûts du budget du matériel de 2,64 % ;

un indice global de variation des coûts de 1,83 %.

Le Conseil a également pris note du fait que, conformément au principe du « corridor » défini dans le document CERN/FC/5644-CERN/3023, les contributions des États membres pour 2019 seraient indexées du montant de l'indice global de variation des coûts, soit 1,83 %.

 

BUDGET FINAL DE L’ORGANISATION POUR LE SOIXANTE-QUATRIÈME EXERCICE FINANCIER (2019)

Le Conseil a pris note du budget final pour 2019 aux prix de 2019 présenté dans le document CERN/FC/6275-CERN/3395.

 

CALENDRIER DU PROCHAIN EXAMEN QUINQUENNAL DES CONDITIONS FINANCIÈRES ET SOCIALES DES MEMBRES DU PERSONNEL 

Le Conseil a pris note du document CERN/FC/6276-CERN/3396 et, sur la recommandation du Comité des finances, a décidé à l'unanimité d’approuver la proposition de la Direction de commencer en 2019 le processus du prochain examen quinquennal en vue de le conclure par une décision du Conseil en 2021.

 

COMITÉ DES DIRÉCTIVES SCIENTIFIQUES

Le Conseil a pris note d'un rapport verbal de M. Ellis, président du Comité des directives scientifiques, concernant les points discutés par le Comité à sa réunion de décembre 2018, et a félicité chaleureusement l'Organisation pour les résultats qu'elle a obtenus pendant l'année et, en particulier, salué les énormes efforts déployés par toutes les personnes qui ont contribué au succès du LHC.

 

CAISSE DE PENSIONS

Le Conseil a entendu un rapport de M. Roth, président du Conseil d’administration de la Caisse de pensions, sur les réunions les plus récentes du Conseil d'administration, du Comité actuariel et technique et du Comité de placement, ainsi que sur les résultats les plus récents du tableau de bord de la Caisse de pensions présentés par l'actuaire de la Caisse au Comité des finances.

 

RAPPORTS D'ANALYSE DE LA VALEUR ACQUISE (EVM) CONCERNANT LE PROJET D’AMÉLIORATION DES INJECTEURS DU LHC (LIU) ET LE PROJET LHC À HAUTE LUMINOSITÉ (HL-LHC)

Le Conseil a pris connaissance d'un exposé détaillé de M. Bordry, directeur des accélérateurs et de la technologie, et a félicité la Direction et toutes les personnes concernées pour les importants progrès réalisés concernant l'amélioration des accélérateurs et des injecteurs.

 

RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS LIÉES À DES APPLICATIONS MÉDICALES

Le Conseil a pris note de l'exposé présenté par M. Bordry, directeur des accélérateurs et de la technologie.

 

COLLECTE DE FONDS

  1. Approbation d'un projet susceptible d'être financé par des fonds privés et liste des projets approuvés

    Le Conseil a décidé à l'unanimité d'approuver le programme « Événements publics du Globe » en tant que projet susceptible d'être financé par des fonds privés dans le cadre du programme CERN & Société.

  2. Participations proposées par la mission permanente des États-Unis d'Amérique auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève

    Le Conseil a décidé à l'unanimité d'approuver l'acceptation des participations proposées par la Mission permanente des États-Unis d'Amérique auprès de l'Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève pour le projet COLLIDE et pour le programme des événements publics du Globe dans le cadre du programme CERN & Société.

     

 

HUIS CLOS - 13 DÉCEMBRE

 

PROCESSUS D’ÉLARGISSEMENT

Le Conseil a entendu un rapport de la Directrice générale sur l'état des discussions avec le Brésil, la Croatie, l'Estonie et la Serbie.

 

ADMISSION DE LA RÉPUBLIQUE DE SERBIE EN TANT QU’ÉTAT MEMBRE

À l’issue d’un scrutin à bulletin secret, le Conseil a décidé d’adopter une Résolution admettant la Serbie en tant qu'État membre de l'Organisation, sous réserve qu'elle remplisse les conditions de ratification définies dans la Résolution.

 

ADMISSION DE LA RÉPUBLIQUE DE CROATIE EN TANT QU’ÉTAT MEMBRE ASSOCIÉ

Le Conseil a décidé, par consensus, d'adopter une Résolution admettant la Croatie en tant qu’État membre associé du CERN, au sens du document CERN/2918/Rév., sous réserve de la signature et de l’entrée en vigueur de l’Accord annexé à la Résolution.

 

ÉLECTIONS ET NOMINATIONS

Le Conseil :

a nommé MM. H. Aihara et J. Wessels en qualité de nouveaux membres du Comité des directives scientifiques, pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 2019 ;

a reconduit Mme L. Baudis, M. R. Brinkmann et M. Y. Nir en qualité de membres du Comité des directives scientifiques, pour une deuxième et dernière période de trois ans à compter du 1er janvier 2019 ;

a reconduit M. K. Ellis en qualité de président du Comité des directives scientifiques pour une troisième et dernière période d'un an à compter du 1er janvier 2019. Cette nomination lui confère automatiquement le statut de membre du Comité des directives scientifiques pour la même période ;

a réélu M. O. Malmberg en qualité de président du Comité des finances pour une troisième et dernière période d'un an à compter du 1er janvier 2019 ;

a réélu M. U. Dosselli en qualité de vice-président du Comité des finances pour une troisième et dernière période d'un an à compter du 1er janvier 2019 ;

a reconduit Mme V. Halloin en qualité de membre du Conseil d’administration de la Caisse de pensions pour une deuxième et dernière période de trois ans à compter du 1er avril 2019 ;

a nommé M. J. Królikowski en qualité de membre du Sous-groupe du Conseil sur la collecte de fonds.

 

 

SESSION PUBLIQUE DU 14 DÉCEMBRE

 

RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES DIRECTIVES SCIENTIFIQUES POUR L'ANNÉE 2018

Le Conseil a pris note du rapport de M. Ellis, président du Comité des directives scientifiques, sur les questions examinées lors des réunions de septembre et décembre 2018 du Comité des directives scientifiques, et sur les orientations possibles de la physique des particules dans les années à venir.

 

RAPPORT DE SITUATION SUR L'ORGANISATION DE LA MISE À JOUR DE LA STRATÉGIE EUROPÉENNE POUR LA PHYSIQUE DES PARTICULES

Le Conseil a pris note d'un rapport de situation verbal de Mme Abramowicz, secrétaire scientifique pour la mise à jour de la stratégie européenne pour la physique des particules, sur les activités en cours et sur le programme de réunions du Groupe préparatoire sur la physique et du Groupe sur la stratégie européenne pour 2019.

 

PROJET DE CALENDRIER POUR LES SESSIONS DU CONSEIL ET LES RÉUNIONS DE SES COMITÉS EN 2020

Le Conseil a approuvé le calendrier pour les sessions du Conseil et les réunions de ses comités en 2020, présenté dans le document CERN/3408.

 

DIVERS

  • Fin du mandat d’un vice-président du Conseil

  • Départ d’un délégué d’un État membre

  • Fin du mandat du Président du Conseil

  •  

EXPOSÉS DE JEUNES SCIENTIFIQUES

  • Performance et projets d’accélérateurs

Le Conseil a entendu une présentation de Mme M. Schaumann (CERN).

  • ALICE

Le Conseil a entendu une présentation de M. A. Dainese (INFN Padoue).

  • ATLAS + LHCf

Le Conseil a entendu une présentation de M. S. Schramm (Université de Genève).

  • CMS + TOTEM

Le Conseil a entendu une présentation de Mme J. Ngadiuba (CERN).

  • LHCb + MoEDAL

Le Conseil a entendu une présentation de Mme C. Marin Benito (LAL, Orsay).

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