Décisions de la septième session du Conseil sur la stratégie européenne

SEPTIÈME SESSION DU CONSEIL SUR LA STRATÉGIE EUROPÉENNE

SESSION RESTREINTE

19 JUIN 2009

RAPPORT DU SECRÉTAIRE SCIENTIFIQUE

Le Conseil a pris note des informations communiquées par M. Stapnes, secrétaire scientifique :

• Les appels à propositions au titre du 7e PC de l’UE pour les activités d’intégration, prévus pour fin juillet, pour lesquels les infrastructures pour des travaux de R&D sur de futurs détecteurs présentent un intérêt, et les projets de phase préparatoire parmi lesquels pourrait figurer un projet dans le cadre de la stratégie européenne pour la physique des particules.
• Un atelier sur les possibilités de physique de la diffusion non-neutronique auprès de la source européenne à spallation est prévu vers la fin 2009.
• Un modèle possible de R&D durable sur les accélérateurs en Europe est en cours de développement. Il sera présenté lors de la session du Conseil sur la stratégie européenne de septembre.
• Les avancées et les travaux relatifs au rapport de conception technique (TDR) du projet SuperB au Frascati seront présentés et examinés lors de la session du Conseil sur la stratégie européenne de septembre.

PROJETS PERTINENTS POUR LA STRATÉGIE EUROPÉENNE POUR LA PHYSIQUE DES PARTICULES

Le Conseil a pris note de la teneur et de la structure du document, de la procédure suivie pour son élaboration, notamment de l’importante participation en amont du Comité des directives scientifiques, de la présentation verbale du Secrétaire scientifique, ainsi que des diverses opinions exprimées lors de la discussion. Le Conseil a pris note également qu’une première version du « Livre rouge des expériences reconnues », dont il n’est pas prévu qu’elle soit rendue publique, sera mise à disposition avant la semaine de réunions du Conseil et de ses comités en septembre 2009.

RAPPORT SUR LE PROJET SUPER-B

Le Conseil a pris note du rapport verbal de M. Petronzio.

PRÉPARATION DE LA PROCHAINE RÉUNION DU FALC

Participation de la Fédération de Russie au FALC

Le Conseil a pris note de la déclaration de M. A. Petrov, représentant de la Fédération de Russie.

Points à l’ordre du jour de la réunion de juillet du FALC

Le Conseil a pris note du projet d’ordre du jour de la prochaine réunion du FALC qui se tiendra à Québec, le 13 juillet 2009, et des informations complémentaires communiquées par M. Wade sur la prochaine réunion du groupe Ressources du FALC.

SUIVI DU MÉMORANDUM D’ACCORD AVEC LA COMMISSION EUROPÉENNE

Le Conseil a pris note des informations communiquées par le Président concernant l’approbation par la Commission européenne du projet de mémorandum d’accord entre le CERN et la Commission, et la cérémonie officielle de signature, prévue le 17 juillet 2009, ainsi que des déclarations des délégations.

CONFIRMATION DES CATÉGORIES D’ACCÈS AUX DOCUMENTS DU CONSEIL

Le Conseil a convenu de restreindre l’accès au document inscrit au point 8 de l’ordre du jour et de confirmer pour tous les autres documents les catégories d’accès indiquées dans l’ordre du jour.

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