Décisions de la quatrième session du Conseil sur la stratégie européenne
QUATRIÈME SESSION DU CONSEIL SUR LA STRATÉGIE EUROPÉENNE
SESSION RESTREINTE
19 SEPTEMBRE 2008
RAPPORT DU PRÉSIDENT
Le Conseil a pris note du rapport du Président.
RAPPORT DU SECRÉTAIRE SCIENTIFIQUE
- Procédure pour la reconnaissance de projets
Le Conseil a pris note du rapport de M. Stapnes, secrétaire scientifique, et du document de travail contenant une proposition de procédure pour la reconnaissance et le suivi, par les sessions du Conseil sur la stratégie européenne, des projets liés à la stratégie européenne pour la physique des particules, et convenu que le Secrétaire scientifique devra préparer un document officiel qui tiendra compte des avis donnés par les délégations au cours de la discussion, et qui sera soumis pour approbation à la session du Conseil sur la stratégie européenne en décembre.
RAPPORT SUR LA RÉUNION DU FALC TENUE À ROME LE 14 JUILLET 2008
Le Conseil a pris note du rapport du Président.
NÉGOCIATIONS AVEC LA COMMISSION EUROPÉENNE
Le Conseil a pris note des informations communiquées par le Président et le Directeur général.
ACTUALISATION DE LA FEUILLE DE ROUTE DE L’ESFRI
Le Conseil a pris note des informations communiquées par Mme Vierkorn-Rudolph en sa qualité de vice-présidente de l’ESFRI ainsi que de la description sommaire de la stratégie européenne pour la physique des particules établie par le Secrétariat scientifique et transmise au groupe de rédaction de la feuille de route de l’ESFRI.
RÉSEAU DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE AU cern – RAPPORT DE SITUATION
Le Conseil a pris note du document CERN-Conseil-S/024 et de l’exposé de M. Metzger, secrétaire général du CERN.
RAPPORT DU RÉSEAU DE COMMUNICATION DE LA PHYSIQUE DES PARTICULES EN EUROPE
Le Conseil a pris note du document CERN-Conseil-S/021 et de l’exposé du Secrétaire général du CERN. Le Conseil a pris note également que le Secrétariat scientifique traitera, avec le Réseau de communication, les trois questions spécifiques soulevées par les délégations au cours de la discussion, à savoir :
- les relations entre le Réseau de communication et les États observateurs ;
- l’évaluation de l’impact de l’événement médiatique du 10 septembre au CERN, à l’occasion de l’injection du premier faisceau dans le LHC, et des leçons à en tirer pour les prochains événements de ce type ;
- les moyens appropriés pour présenter les futurs résultats des expériences LHC au grand public.
RAPPORT DE L’ECFA
Le Conseil a pris note du document CERN-Conseil-S/020 et de l’exposé de M. Meier, président de l’ECFA.
INFORMATIONS SUR LE PROJET SUPER-B
Le Conseil a pris note du rapport de M. Petronzio et convenu que le Secrétariat scientifique devra assurer le suivi du projet conformément aux principes formulés dans le document de travail présenté au titre du rapport du secrétaire scientifique, en prenant en considération les résultats du groupe de travail ad hoc du REFCA, mis sur pied pour étudier le potentiel d’expérimentation et les technologies des futures usines à B à forte luminosité. Le Conseil a pris note également qu’une proposition pour les prochaines étapes sera soumise au Conseil en temps opportun en 2009.
PROJETS DE R&D LIÉS À LA STRATÉGIE EUROPÉENNE AU TITRE DU 7e Programme-cadre DE L’UNION EUROPÉENNE
Le Conseil a pris note des informations présentées dans le document CERN/SPC/906-CERN-Conseil-S/022 et de l’exposé du Secrétaire scientifique, et convenu :
- qu’une une proposition pour la reconnaissance des quatre projets présentés dans le cadre de la stratégie européenne pour la physique des particules, à savoir SLHC-PP, ILC-HiGrade, EURO ν et EUCARD, sera élaborée par le Secrétariat scientifique et soumise à la session du Conseil sur la stratégie européenne en décembre 2008 ;
- que le Secrétariat scientifique devra étudier les possibilités d’interaction entre les projets de R&D menés dans le cadre du 7e PC de l’UE et le Réseau de transfert de technologie nouvellement établi.
RELATIONS ENTRE LA SESSION DU CONSEIL SUR LA STRATÉGIE EUROPÉENNE ET L’ApPEC
Le Conseil a pris note des informations présentées dans le document CERN-Conseil-S/023 et, à l’unanimité des délégations représentées, approuvé les trois propositions exposées à la page 2, à savoir :
- qu’un représentant du Comité directeur de l’ApPEC sera invité à assister aux sessions du Conseil sur la stratégie européenne, où il pourra intervenir ;
- que le président du Comité d’examen par les pairs de l’ApPEC pourra être invité à participer à la préparation, par le Secrétariat, des sessions sur la stratégie européenne si cela est jugé souhaitable pour la préparation de questions intéressant à la fois l’ApPEC et les sessions du Conseil sur la stratégie européenne ;
- que le dispositif sera en place jusqu’à la prochaine actualisation de la stratégie, étant entendu qu’une première évaluation aura lieu après la session du Conseil sur la stratégie européenne de septembre 2009.
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