Conseil du CERN

Décisions de la treizième session du Conseil sur la stratégie européenne

TREIZIÈME SESSION DU CONSEIL SUR LA STRATÉGIE EUROPÉENNE

16 septembre 2011

SESSION RESTREINTE

RAPPORT DU PRÉSIDENT

Le Conseil a pris note du rapport du Président sur la prochaine réunion du FALC, qui aura lieu le 6 octobre 2011, après le séminaire de l’ICFA au CERN.

RAPPORT DU SECRÉTAIRE SCIENTIFIQUE

Le Conseil a pris note du rapport de M. Nakada, secrétaire scientifique, sur les projets d’infrastructures de recherche financés par l’intermédiaire du programme-cadre européen et pertinents pour la stratégie européenne pour la physique des particules et les relations avec l’ApPEC.

ÉTAT D’AVANCEMENT DE LA STRATÉGIE EUROPÉENNE

Groupe sur la stratégie européenne – Liste des participants (membres et invités)

Le Conseil a pris note du document CERN/SPC/974 – CERN-Council-S/086, de l’exposé du secrétaire scientifique et du rapport de M. Zwiner, président du Comité des directives scientifiques.
Le Conseil a convenu qu’une version corrigée du document faisant figurer les noms manquants des représentants des États membres et des États observateurs sera publiée en temps voulu, après réception d’une confirmation officielle des nominations par le Secrétariat du Conseil.
Le Conseil a convenu  également que, compte tenu des observations formulées par le Comité des directives scientifiques à sa réunion de septembre, la page 2 du document CERN/SPC/965-CERN-Conseil-S/076 énonçant la composition du Groupe sur la stratégie européenne et du Groupe préparatoire, approuvée par le Conseil en juin 2011, devra être modifiée de manière à inclure la phrase suivante : « Le président du Conseil a le droit d’assister à toutes les réunions du Groupe sur la stratégie européenne ».

Calendrier pour la mise à jour de la stratégie

Le Conseil a pris note du document CERN/SPC/979/Rév. – CERN-Council-S/090/Rév., des remarques liminaires formulées par le Président, de l’exposé du secrétaire scientifique, du rapport du Président du Comité des directives scientifiques et des observations formulées pendant la discussion portant sur la volonté de modifier le calendrier pour la préparation et l’approbation de la mise à jour sur la stratégie.

Le Conseil a ensuite approuvé le programme suivant concernant les réunions d’étape pour la mise à jour de la stratégie européenne, à savoir :

  • un symposium public type « Orsay » en septembre 2012, bien préparé en amont par le Groupe préparatoire, dans le but de recueillir des informations de la part des membres de la communauté de la physique des particules en Europe, ce qui permettra de prendre en compte les résultats des conférences d’été ;
  • une réunion type « Zeuthen » du Groupe sur la stratégie européenne en janvier 2013, dans le but de préparer un projet de document d’orientation stratégique destiné à être soumis au Conseil, étant entendu que les délégations des États membres devront disposer d’un temps suffisant pour consulter, si besoin est, la communauté scientifique avant que le document soit soumis à l’approbation du Conseil ;
  • une session du Conseil du CERN sur la stratégie européenne en mars 2013, dans le but de finaliser le projet de document d’orientation stratégique, qui sera alors transmis à la Commission européenne pour être inscrit formellement à l’ordre du jour de la réunion du Conseil européen Compétitivité en mai ou juin ;
  • une session spéciale du Conseil du CERN sur la stratégie européenne à Bruxelles en mai ou juin 2013, dans le but d’adopter la stratégie européenne mise à jour, à une date qui coïncidera avec celle d’une réunion du Conseil européen Compétitivité durant laquelle les ministres européens de la recherche seront invités à prendre note de la stratégie mise à jour.

Le Conseil, reconnaissant que les étapes ainsi révisées permettent dans l’ensemble de satisfaire aux exigences formulées pendant la discussion tout en conservant une certaine dynamique, a convenu d’inviter le Secrétaire scientifique à élaborer un document récapitulatif, pour information, exposant les procédures et le calendrier convenus par le Conseil pour la mise à jour de la stratégie européenne pour la physique des particules.

Enfin, le Conseil a pris note de l’appel à propositions du Président concernant l’accueil du symposium en septembre 2012 et de la réunion du Groupe sur la stratégie européenne en janvier 2013, dans la perspective d’un débat et éventuellement d’une décision sur les lieux d’organisation en décembre 2011.

QUESTIONS RELATIVES À L’ECFA

Rapport d’activité de l’ECFA

Le Conseil a pris note du rapport d’activité de l’ECFA concernant la période septembre 2010 – août 2011, présenté dans le document CERN/SPC/975 – CERN-Conseil-S/087, et de l’exposé de M. Nakada, président de l’ECFA.
Le Conseil a pris note également que le successeur de M. Nakada au poste de président de l’ECFA à compter du 1er janvier 2012 sera désigné lors de la séance restreinte de l’ECFA en octobre et nommé lors de sa séance plénière en novembre.

Rapport sur les réunions de l’ICFA

Le Conseil a pris note du rapport de M. Nakada sur les points de l’ordre du jour de la session du Conseil sur la stratégie européenne examinés lors des réunions de l’ICFA à Beijing en février et à Mumbai en août 2011 (en particulier la modification apportée à la recommandation n°  5 de l’ICFA concernant la répartition des dépenses d’exploitation pour les projets mondiaux).

PROGRAMME DE TRAVAIL CE-CERN, SITUATION ET RÉUNION ANNUELLE

Le Conseil a pris note du programme de travail pour la mise en œuvre du mémorandum d’accord entre la Commission européenne et le CERN pour la période 2012-2013, présenté dans le document CERN-Conseil-S/091/Corr., et de l’exposé de M. Stapnes.

RÉSEAU DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIES – RAPPORT DE SITUATION

Le Conseil a pris note du document CERN/SPC/976 – CERN-Council-S/088 et de l’exposé de M. Le Goff, coordinateur du Réseau de transfert de technologies.

POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU RÉSEAU DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIES

Le Conseil a pris note du document CERN/SPC/980/Rév. – CERN-Council-S/092/Rév. et de l’exposé de M. Le Goff, puis, sur la recommandation du Comité des directives scientifiques, a décidé, d’approuver la poursuite de l’activité du Réseau de transfert de technologies pour une durée de trois ans (2012-2014) ainsi que le programme de travail correspondant présenté dans le document, qui peut faire l’objet de modifications par suite de la mise à jour de la stratégie européenne pour la physique des particules.

RAPPORT DU RÉSEAU DE COMMUNICATION

Le Conseil a pris note du document CERN/SPC/977 – CERN-Council-S/089, de l’exposé de M. Gillies, président du Réseau de communication de la physique des particules en Europe, du rapport du Président du Comité des directives scientifiques et de la demande tendant à ce que des représentants linguistiques soient nommés pour chaque État membre ainsi que des délégués au Réseau de communication pour les États dont les sièges sont vacants.

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