Décisions de la douzième session du Conseil sur la stratégie européenne

DOUZIÈME SESSION DU CONSEIL SUR LA STRATÉGIE EUROPÉENNE

24 juin 2011

SESSION RESTREINTE

RAPPORT DU SECRÉTAIRE SCIENTIFIQUE

Le Conseil a pris note du rapport de M. Stapnes, secrétaire scientifique, concernant les projets du 7e programme-cadre pour 2009-2011, la deuxième réunion annuelle du comité CERN-CE tenue au CERN le 25 mai 2011, ainsi que l’avancement de la préparation du projet Super B en Italie.

PLANIFICATION DE LA MISE À JOUR DE LA STRATÉGIE

Composition révisée du Groupe sur la stratégie européenne et du Groupe préparatoire pour la mise à jour de la stratégie européenne pour la physique des particules
(CERN/SPC/965/Rév. – CERN-Conseil-S/076/Rév.)

Le Conseil a pris note du document CERN/SPC/965/Rév.-CERN-Conseil-S/076/Rév. et a poursuivi ses travaux préparatoires pour le processus de mise à jour de la stratégie en approuvant la composition du Groupe sur la stratégie européenne, qui proposera au Conseil, en 2012, la mise à jour de la stratégie, ainsi que la composition du Groupe préparatoire, qui sera principalement chargé de recueillir des contributions de la communauté de la physique des particules en Europe et au-delà, et d’établir la documentation pour l’atelier sur la stratégie qui se tiendra dans le courant du second semestre de 2012.

Le Conseil a convenu par ailleurs que le rôle et la composition de la Réunion des directeurs de laboratoires nationaux européens devraient être examinés dans le cadre de la mise à jour de la stratégie, sur la base d’un document qui sera rédigé et présenté par le Secrétaire scientifique et le représentant des directeurs de laboratoires nationaux européens.

PROGRAMME DE TRAVAIL CONJOINT CERN-APPEC POUR LA PÉRIODE ALLANT JUSQU’À LA PROCHAINE MISE À JOUR DE LA STRATÉGIE EUROPÉENNE POUR LA PHYSIQUE DES PARTICULES (2011-2012)

(CERN/SPC/954/Rév.-CERN-Conseil-S/066/Rév.)

Le Conseil a pris note du document CERN/SPC/954/Rév.-CERN-Conseil-S/066/Rév. et, sur la recommandation du Comité des directives scientifiques, a décidé d’approuver le programme de travail conjoint CERN-ApPEC initial proposé pour la période allant jusqu’à l’achèvement de la mise à jour 2011-2012 de la stratégie européenne pour la physique des particules, ainsi que les modalités de mise en œuvre proposées, présentées à la section 3 du document, étant entendu que toute modification à apporter au programme de travail sera examinée ultérieurement par le Conseil du CERN dans le cadre de sa session sur la stratégie européenne et par le Comité de pilotage de l’ApPEC, puis mise en œuvre en cas d’accord entre les deux entités.

RAPPORT DE SITUATION SUR LES ACTIVITÉS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIEs DU CERN (ENSEIGNEMENTS TIRÉS DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIEs PENDANT LA PÉRIODE DE CONSTRUCTION DU LHC)

Le Conseil a pris note du rapport de M. Le Goff, rapporteur du Réseau de transfert de technologies en physique des hautes énergies (HEPTech), demandé lors de la session sur la stratégie européenne de septembre 2010, concernant la situation des activités de transfert de technologies au CERN et les enseignements tirés du transfert de technologies pendant la période de construction du LHC.

Le Conseil, soulignant l’importance croissante du transfert de connaissances et de technologies, a pris note que la question continuera d’être suivie de près au cours des mois à venir, et que des discussions et études en la matière auront lieu dans le cadre du processus de mise à jour de la stratégie 2011-2012.

HUIS CLOS

COMPOSITION PROPOSÉE POUR LE GROUPE PRÉPARATOIRE 2011-2012

(CERN-Conseil-S/081)

Le Conseil a pris note du document CERN-Conseil-S/081 et des informations complémentaires présentées concernant trois nominations qui n’avaient pas encore été confirmées à la date de publication du document, et a décidé d’approuver la liste des membres du Groupe préparatoire pour la mise à jour 2011-2012 de la stratégie européenne pour la physique des particules nommés par l’ECFA et le Comité des directives scientifiques, dont la liste figure à la section 2 du document et dans le document complémentaire distribué en séance.

Le Conseil a pris également note que les États membres sont invités à communiquer d’ici au 20 juillet les noms de leurs représentants au sein du Groupe sur la stratégie européenne.

ÉLECTION DU SECRÉTAIRE SCIENTIFIQUE DEs SESSIONs DU CONSEIL SUR LA STRATÉGIE EUROPÉENNE

(CERN-Conseil-S/074/AR)

À l’issue d’un seul tour de scrutin à bulletin secret, conforme à la procédure définie dans le document CERN/2762/Rév., le Conseil s’est accordé sur un candidat unique, M. T. Nakada, et a décidé de l’élire secrétaire scientifique des sessions du Conseil sur la stratégie européenne pour une période initiale de trois ans à compter du 1er juillet 2011.

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